Mentions légales

IDENFICATION DU PROPRIÉTAIRE

Le site couture-amande.com, accessible à l’adresse https://couture-amande.com est la propriété de Couture Amande (EI) (ci-après « le propriétaire »), dont le domicile est situé au 8 rue de la croix du vault, 60112 La NEUVILLE VAULT, France. Il est immatriculé à la chambre de métier de l'Oise sous le numéro 979 050 663 00017

Le propriétaire peut être contacté à l’adresse mail couture.amande60@gmail.com.

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Le site couture-amande.com, accessible à l’adresse https://couture-amande.com est édité par Corentin Lesueur (Bénévole) (ci-après « l’Editeur »), dont le domicile est situé au 8 rue de la croix du vault, 60112 La NEUVILLE VAULT, France. Il est bénévole

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse mail corentin.lesueur60@gmail.com.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site couture-amande.com est hébergé par PlanetHoster, dont le siège social est situé dans la province de Québec, au Canada 4416 H7P 0G1. L'hébergeur est joignable ici : https://www.planethoster.com/fr/Contact

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Consultez notre politique de confidentialité.

COOKIES

Le Site peut avoir recours à la technique des « cookies » telle que définie par la CNIL de la manière suivante :

 » Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est-à-dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.

Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. « .

Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire)

Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l’utilisateur et d’améliorer la qualité du service proposé, en collectant des informations statistiques et relatives au trafic.

L’utilisation de ces cookies est portée à la connaissance de l’utilisateur par le biais d’un bandeau lui demandant son consentement. Si l’utilisateur y consent, ce consentement est considéré comme valide pour une durée maximale de treize (13) mois.

Si l’utilisateur ne consent pas à l’utilisation des cookies, le propriétaire ne pourra lui garantir une expérience optimale sur le site.

Les cookies suivants sont utilisés sur le site : 

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière du propriétaire ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur et du propriétaire, sont strictement interdites. Le fait pour le propriétaire de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable du propriétaire ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le propriétaire. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du propriétaire.